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  • Operation type > opération préventive de diagnostic (retirer)
  • Date > 2006 (retirer)
  • Creator > LEROUX Gilles (retirer)

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Auteur
LEROUX Gilles [X]
Type d'opération
opération préventive de diagnostic [X]
Commune
Département
Date (Année)
2006 [X]

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RAP02242.pdf (PACÉ (35). ZAC de Beausoleil. tranche 3. dfs de diagnostic)
  • DRAC-SRA l; , ,VËRappOrt COURR |RARR (E + I N T I 0 N A L R E C H £ R C H E S ARCHE 0 L 0 G U -E S P R -É N T I V E S E + + De Diagnostic + .+ Novembre + 2006 Gilles LEROUX PACE « Zac de Beausoleil » (Bretagne - Grand Ouest) Diagnostic archéologique
  • Tranche 3 Dates d'interventions : N° de prescription : 17.01.05 - 4.02.05 SRA 2006/079 N° de site (ou n° Patriarche) : N° INSEE de la commune : N° de projet INRAP : 128 DA 05 0165 01 INRAP - Direction interrégionale Grand Ouest - CS 67737 - 35577 CESSON-SEVIGNE - Tél. : 0223300040
  • /Fax : 0223360060 Sièce social : 7 rue de Madrid75008 PARIS - Tel 01 40 08 80 00 - Fax01 43 87 18 63 - N" SIRET 180 092 26400019 - â£E 73^ / Rapport INSTITUT NATIONAL RECHERCHES ARCHÉOLOGIQU€S PR-ÉVENTI V E S D E + V + De Diagnostic Novembre 2006 Gilles LEROUX PACE « Zac
  • de Beausoleil » (Bretagne - Grand Ouest) Diagnostic archéologique Tranche 3 Dates d'interventions : N° de prescription : 17.01.05 - 4.02.05 SRA 2006/079 N° de site (ou n° Patriarche) : N° INSEE de la commune : N° de projet INRAP : 128 DA 05 0165 01 INRAP - Direction
  • Département : Ille-et-Vilaine Commune : PACE Code INSEE:128 Lieu-dit ou adresse : ZAC de Beausoleil Cadastre année : année 2006, section AO, parcelles 16 p, 24 p, 25 p, 26 p, 30 p, 36p, 76, 80, 81, 82, 83, 84, 173 p, 182,184 p lieu-dit : Beausoleil Coord. Lambert : X: Y: altitude : 70 m
  • NGF Statut du terrain : (au regard des législations sur le patrimoine et l'environnement) Propriétaire du terrain : SNC Beausoleil N° du site et/ou de l'entité archéologique : Arrêté de prescription n° : 2006-108 o \ 3 en date du-1-9-09=2006- A^ °6 Zoot Arrêté de désignation n
  • ° : 2006=H5- ^ tf en date du 1-9-09=2005 Al 1° ïao Q> Responsable désigné : Gilles LEROUX Organisme de rattachement : INRAP, Direction Interrégionale Grand Ouest Maître d'ouvrage des travaux : SNC Beausoleil (Groupe Giboire) Nature de l'aménagement : construction d'un lotissement
  • Opérateur chargé des travaux : INRAP intérrégion Grand Ouest Exploitant (s) : Surface du projet d'aménagement : 85500 m2 Dates d'intervention sur le terrain : 07-11-2006 au 17-11-2006 Surface diagnostiquée : 5190 m2 6% de la surface sondée : INTERVENANTS ET MOYENS MIS EN ŒUVRE
  • COMMUNICATION FECTURE DE LA REGION BRETAGNE Arrêta.H3.RSflftftl2g portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'aicliculuyiJ |Jiuve.nliw Jprescrite par arrêté n° 2006-079 du 13 juin 2006 Le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Officier de la Légion
  • préventive, notamment son article 13. VU l'arrêté n° 2006-079 du 13 juin 2006 portant prescription d'un diagnostic archéologique à réaliser à CESSON-SEVIGNE, ZAC Beausoleil; CONSIDERANT que le responsable d'opération n'a pas été désigné par l'arrêté susvisé ; ARRETE Article 1er
  • : Monsieur Gilles LEROUX est désigné responsable scientifique du diagnostic prescrit par l'arrêté n° 2006-079 du 13 juin 2006 susvisé. Article 2 : Le directeur régional des affaires culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au directeur interrégional de
  • l'Institut national de recherches archéologiques préventives, à la SNC Beausoleil et à la Mairie de Pacé.. Fait à Rennes, le 17 OCT. 2006 Pour le Préfet de la région de Bretagne, préfet d'Ille et Vilaine Le Directeur régional des affaires culturelles Des Affaires Culturelles Le
  • Conservateur I Stéphane DESCHAMPS REPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE ARRETE n° 2006-079 portant prescription de diagnostic archédlogiqpgÇU LE La Préfète de la région Bretagne, Préfète du département d'IIIe-et-Vilaine
  • LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE Prescriptions de diagnostic archéologique Annexées à l'arrêté préfectoral numéro 2006-079 région : BRETAGNE département : IIle-et-Vilaine commune : PACE lieu-dit : ZAC Beausoleil, tranches 3 pour partie et 4. cadastre : section
RAP02348.pdf (ESSÉ (35). la roche aux fées. rapport de diagnostic)
  • 1 9 DEC. 2008 Rapport INSTITUT NATIONAL De RECH-ERCHE ARCHE OLOGIQU£S PR-ÉVENTI V E S + V + Diagnostic Octobre 2006 Gilles LEROUX ESSE « La Roche aux Fées » (Ille-et-Vilaine - Bretagne) Dates d'interventions N° de prescription 16.10.06-18.10.06 SRA 2006/108 N° de
  • site (ou n° Patriarche) N° INSEE de la commune N° de projet INRAP 108 2006-DA05015801 INRAP - Direction interrégionale Grand-Ouest-37, Rue du Bignon-CS 67737 35577 CESSON-SEVIGNE - Tél. : 0223360040 /Fax : 0223360050 Siège social : 7 mode Madrid 75008 PARIS - Tel 01 40 08 80 00
  • - Fax 01 43 87 18 63 - N° S1RET 180 092 264 00019 - APE 732 Z. FICHE SIGNALETIQUE Numéro de projet INRAP : Région : Bretagne Département : Ille-et-Vilaine Commune : ESSE Code INSEE :108 Lieu-dit ou adresse : La Roche aux Fées Cadastre année : année 2006, section ZL, parcelles 104
  • et 109, lieu-dit : La Roche aux Fées Coord. Lambert : X: Y: altitude : 70 m NGF Statut du terrain : (au regard des législations sur le patrimoine et l'environnement) Propriétaire du terrain : N° du site et/ou de l'entité archéologique : 108 Arrêté de prescription n° : 2006-108 en
  • date du 19-09-2006 Arrêté de désignation n° : 2006-115 en date du 19-09-2006 Responsable désigné : Gilles LEROUX Organisme de rattachement : ENRAP Maître d'ouvrage des travaux : Communauté de communes « Au Pays de la Roche aux Fées » Nature de l'aménagement : Bâtiment d'accueil du
  • PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE Arrêté n° 2006-115 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2006-108 du 25 août 2006 Le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Officier de la Légion d'honneur
  • , notamment son article 13. VU l'arrêté n° 2006-108 du 25 août 2006 portant prescription d'un diagnostic archéologique à réaliser à ESSE, La Roche aux Fées; CONSIDERANT que le responsable d'opération n'a pas été désigné par l'arrêté susvisé ; ARRETE Article 1er: Monsieur Gilles LEROUX
  • est désigné responsable scientifique du diagnostic prescrit par l'arrêté n° 2006-108 du 25 août 2006 susvisé. Article 2 : Le directeur régional des affaires culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au directeur interrégional de l'Institut national
  • la demande de permis de construire pour un bâtiment d'accueil du site de La Roche aux Fées pour un terrain situé à ESSE présentée par la Communauté de communes "Au Pays de la Roche aux Fées", reçue le 23 février 2006 par la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
  • , service régional de l'archéologie ; VU le courrier de Monsieur le Président de la communauté de communes « Au Pays de la Roche aux Fées » du 24 juillet 2006 reçu le 26 juillet 2006 ; CONSIDERANT qu'en raison de leur localisation, les travaux envisagés sont susceptibles d'affecter des
  • . Fait à RENNES, le £ 5 AOUT 2006 Pour la Préfète de la région Bretagne Le Directeurfrégional des affaires culturelles