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  • Operation type > opération préventive de diagnostic (retirer)
  • Date > 2009 (retirer)

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RAP02479.pdf (CHÂTEAULIN (29). construction d'une zone d'aménagement concerté. rapport de diagnostic)
RAP02516.pdf (PLEUVEN (29). ZAC de parc hastel. coat men hir. tranche 3. rapport de diagnostic)
RAP02463.pdf (VISSEICHE (35). la Bellerie. rapport de diagnostic)
  • DIAGNOSTIC Juillet 2009 Gilles LEROUX, avec la collaboration d'Arnaud DESFONDS et Maryse DINARD VISSEICHE La Bellerie (Ille-et-Vilaine) BRETAGNE N° arrêté : 2006-095 DA 05017101 SOMMAIRE Fiche signalétique Générique de l'opération INTRODUCTION 1 - Cadre de l'opération 2 - Cadre
RAP02464.pdf (LE THEIL-DE-BRETAGNE (35). la Tidière - la Pommerais. rapport de diagnostic)
  • + Rapport + + De D E R E C H £ R C H E S A R C H É O L O G I Q U - E S P R - É V E N T I V E S Diagnostic Novembre 2008 + DRAC-SRA 1 6 JUIL. 2009 Gilles LEROUX COURRIER ARRIVEE LE THEIL-de-BRETAGNE « La Tidière - La Pommerais » (Ille-et-Vilaine - Bretagne) Mise à 2 x 2
  • O G I Q U E S NATIONALES Direction interrégionale Grand Ouest RAPPORT DE DIAGNOSTIC Juillet 2009 Gilles LEROUX, avec la collaboration d'Arnaud DESFONDS, Sandrine BARBEAU et Maryse DINARD MISE A 2X2 VOIES L'AXE BRETAGNE - ANJOU R.D. 41 Section Le Theil-de-Bretagne - Retiers La
  • déterminer l'importance et l'état de conservation des vestiges archéologiques présumés. Celui-ci, confié à une équipe de deux archéologues de l'Inrap, s'est déroulé au cours du mois de novembre 2009. 2 - Cadre géographique (Figure 1) Les deux lieux-dits concernés par notre intervention
RAP02483.pdf (PLOUFRAGAN (22). rocade d'agglomération briochine, section la plaine ville - le Merlet. rapport de diagnostic)
  • Rapport + INSTITUT NATIONAL RECHfRCHES ARCHÉOLOGIQU€S PR-ÉVENTIVES D De E Diagnostic + + Août 2009 19 m 2009 Gilles LEROUX PLOUFRAGAN Rocade d'agglomération briochine Section La Plaine Ville - Le Merlet (Côtes d'Armor - Bretagne) Dates d'interventions N° de
  • PARIS - Tel 01 40 08 80 00 - Fax 01 43 87 18 63 - N° SIRET 180 092 264 000r Rapport + INSTITUT NATIONAL RECHERCHE A R C H É OLOGIQUÉS PR-ÉVENTI V E S De Diagnostic + + Août 2009 Gilles LEROUX C U ° *RIER ARRIVE PLOUFRAGAN Rocade d'agglomération briochine Section La
  • Ouest RAPPORT DE DIAGNOSTIC Août 2009 Gilles LEROUX, Avec la collaboration d'Arnaud DESFONDS PLOUFRAGAN Rocade d'agglomération briochine Section La Plaine Ville / Le Merlet (Côtes d'Armor - Bretagne) N° arrêté: 2008- 191 DA 05032401 FICHE SIGNALETIQUE Région : Bretagne
  • CodeINSEE : 215 Département : Côtes d'Armor Commune : PLOUFRAGAN Lieu-dit ou adresse : La plaine Ville, Le Merlet Cadastre année : année 2009 altitude : 130,00 m NGF Coord. Lambert : II X: Y : Statut du terrain : (au regard des législations sur le patrimoine et 'environnement
  • terrain : 30-03-2009 au 27-04-2009 Surface diagnostiquée : 17640 m2 % de la surface sondée : 7 INTERVENANTS ET MOYENS MIS EN ŒUVRE Intervenants scientifiques : SRA : Laurent Beuchet Conservateur en charge du dossier INRAP : Gilles Leroux Michel Baillieul Responsable scientifique
  • l'opération (servant également pour les chroniques de « Archéologie de la France-informations » ) Ce diagnostic archéologique constitue l'intervention réalisée sur de la troisième tranche de la rocade de Saint-Brieuc au cours du printemps 2009. Celui-ci s'est avéré négatif. Cet état de
  • , sflergu 1 ^BrajSeliaut ,0° BoufonBuP / la Toupie lb Tracé diagnostiqué en 2007 et 2008 jÇ^. '■•;-..^W_^^'Va Ville/^£AÉ»# „N°£j XCÎes Croix ? |ie MoS^h Croixytirini; 'a Combe i Fi
  • tracé de la section "La Plaine Ville - Le Merlet" de la future rocade d'agglomération de St-Brieuc, objet du diagnostic archéologique réalisé au printemps 2009 (d'après la carte IGN au 1/25000 ème - 0916 OT). Chai ^lee^randei-' Pàiues Figure 2a : Implantation des tranchées de
  • Année : à partir du premier trimestre 2009 Tranche 2 : reste de la section courante, voir liste jointe Années : à partir du second trimestre 2009 Article 4 - Modalités de saisine : Chaque tranche visée à l'article 3 fera l'objet d'un arrêté de prescription spécifique. Pour chaque
RAP02499.pdf (PLUDUAL (22). pen hastel. rapport de diagnostic)
  • Pludual Pen Hastel (Côte d'Armor) RAPPORT DE SONDAGES ARCHÉOLOGIQUES DRAC-SRA 2 S OCT. 2009 COURRIER ARRIVEE Arrêté de prescription n°2009-020 du 6 févirer 2009 Opération n° 2009-020 Opération INRAP n°DA 05033101 Teddy Béthus Inrap Liberté • Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE
  • FRANÇAISE avec la collaboration de Stéphanie Leberre Octobre 2009 Frederic Boumier lk 33 Rapport de sondages Sommaire archéologiques Fiche signalétique Identité du site 1- Données administratives, techniques et scientifiques de l'opération p.4 2- Résultats de l'opération p.11 2
  • -1 Conditions de réalisation 2-1-1 Raisons de l'opération 2-1-2 Méthodologie 2-2 Données archéologiques Propriétaire du terrain : Mr et Mme LEGUEN Opération archéologique Arrêté de prescription n°2009-020 du 6 février 2009 Arrêté de désignation n°2009-080 du 18 août 2009
  • diagnostiquée dans le hameau de Pen Hastel (DAO. T. Béthus/Inrap) archéologiques Pludual (22) - Pen Hastel REÇU LE Liberté • Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE F r a n ç a i s e M I N I S T E R E DE L A C U L T U R E E T DE L A C O M M U N I C A T I O N 3 1 ÂÛilT 2009 ¿J ' ' ^ . R
  • . A . P . P R E F E C T U R E DE L A R E G I O N B R E T A G N E le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Viiaine, A R R E T E n° 2009-091 modifiant l'arrêté n° 2009-020 portant prescription de diagnostic a r c h é o l o g i q u e V U le code du Patrimoine, notamment son
  • terrain situé à Pen Hastel, commune d e Pludual; reçu(e) le 18 février 2009 par la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, service régional de l'archéologie ; C O N S I D E R A N T que, en raison de leur localisation, les travaux envisagés sont susceptibles
  • caractériser la nature, l'étendue et le degré de conservation des vestiges archéologiques éventuellement présents afin de déterminer le type de mesures dont ils doivent faire l'objet ; ARRETE A r t i c l e 1er : l'arrêté n° 2009-020 est modifié comme suit : Un diagnostic archéologique
  • 67737, 35577 Cesson-Sévigné cedex et à monsieur e t madame Stéphan Le Guen, 7 lotissement Parc Meur, 22290 Tréméven Fait à Rennes, le 26 août 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateur
  • - - 22 290 TREMEVEN Monsieur LE GUEN 1.3 Service instructeur Bretagne 02 99 84 59 00 / 02 99 84 59 19 Yves Menez Service régional de l'Archéologie de : Téléphone / télécopie Dossier suivi par 1.4 Opération Arrêté préfectoral n°2009-020 du 26/02/2009 reçu à l'Inrap le 10/03/2009
  • . Numéro d'opération SRA Nature de l'opération Cadre de l'opération Surface à traiter Calendrier prévisionnel Responsable pressenti Diagnostic milieu rural 2541 m1 dernier trimestre 2009 ou début 2010 Teddy Bethus ou Fanny Tournier 2 . PROBLEMATIQUE SCIENTIFIQUE Conformément à
  • l'arrêté de prescription n°2009-020, l'objet du diagnostic consiste à reconnaître l'existence et l'état de conservation des vestiges archéologiques. Cette étude doit permettre de rassembler tous les éléments techniques et scientifiques permettant l'élaboration d'un éventuel projet de
  • , Pen Haste! 11 mai 2009 Rapport de sondages archéologiques 4. METHODES ET TECHNIQUES ENVISAGEES Le diagnostic consistera dans la réalisation de tranchées de sondage d'environ 20m de long disposées en quinconce et régulièrement réparties sur l'ensemble du projet. La surface
  • ) Technicien : 3 jours (traitement des données et du mobilier) Topographe : 1 jour 5.3.3 Moyens de terrassement à mettre en œuvre : Pelle à chenilles : 4 jours et 1 transfert (pour l'ouverture et le rebouchage) ! Fait à Cesson-Sévigné, le 11 mai 2009 Michel BÀ1LLIEU \dioim ^cientificrue
  • et lechnioue DA05033101 - PLUDUAL, Pen Hastel 11 mai 2009 9 Rapport de sondages archéologiques 2 - Résultats de l'opération 2-1 C o n d i t i o n s de réalisation 2-1-1 Situaion et contexte géographique La commune de Pludual est située dans les Côtes d'Armor, à environ 30km
RAP02484.pdf (RENNES (35). 3 rue des Carmes. rapport de diagnostic)
  • RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Céline Bélanger Philippe Cocherel Fanny Tournier Juillet 2009 —Rennes (35) - 3 rue des Carmes- Illustration de couverture : Vue du couvent des Carmes, à gauche sur l'illustration, extraite du plan de «Rennes ville épiscopale siège du parlement et capitale du
  • Bibliographie p.39 3- Inventaires techniques p.41 Propriétaire du terrain : AUSMANN COMPAGNIE Opération archéologique Arrêté de prescription n°2008-127 du 18 juillet 2008 Arrêté de désignation n°2009-29 du 25 mars 2009 Responsable scientifique de l'opération : Teddy BÉTHUS Organisme de
  • préfectoral n°2008-127 du 18/07/2008 reçu à l'Inrap le 01/08/2008 Numéro d'opération SRA Nature de l'opération Cadre de l'opération Surface à traiter Calendrier prévisionnel Responsable pressenti Diagnostic milieu urbain 243 m2 A déterminer , 2ème sem. 2009 ou déb. 2010 Teddy Bethus 2
  • soins. Les vestiges archéologiques ont été protégés en fin de chantier par un géotextile. La postfouille a été entreprise aussitôt le diagnostic de terrain achevé, pendant trois semaines au mois de juillet 2009. Le traitement du mobilier a nécessité trois jours de travail (lavage
RAP02502.pdf (PACÉ (35). ZAC Beausoleil. tranche 7. rapport de diagnostic)
  • instityt national de recherchas archéologiques préventives ïrtrap Rapport de diagnostic 2009 Fanny TOURNIER Pacé "ZAC Beausoleil - Tranche 7" (llle-et-Vilaine) Novembre, 2009 N° de prescription 2009-048 N° de projet INRAP DA 05024902 INRAP Direction interrégionale Grand
  • année : Pacé, section AS, parcelle 20 Coord. Lambert : X: Y: Statut du terrain : Sans objet 0 . 0 0 0 Code INSEE : 35 210 altitude : 60 m NGF Propriétaire du terrain : Arrêté de prescription n° : 2009-048 en date du : 11 mai 2009 Arrêté de désignation n° : Responsable désigné
  • terrain : semaine 45/2009 Surface diagnostiquée : 20 470 m2 % de la surface sondée : 7 Intervenants scientifiques : SRA : INRAP : Paul-André Besombes Fanny Tournier Michel Baillieu Conservateur en charge du dossier Responsable scientifique Adjoint scientifique et technique Autre
RAP02452.pdf (THORIGNÉ-FOUILLARD (35). ZAC la Vigne, tranche 2. rapport de diagnostic)
  • DRAC-SRA 1 1 JUIN 201)9 Institut nationaJ «fo retiierches arcbêotogiflu«?. préventives COURRIER ARRIVEE Rapport 4e 4iagnostic Inrap 2009 F^nny T O l / R N I E R Tborigné-FouillarcJ " Z A C la Vigne" Tanche 2 C35-334) Mars, 2 0 0 9 N° ¿te prescription 20 07-084- N° 4e
  • Propriétaire du terrain : Ville de Thorigné-Fouillard Arrêté de prescription n° : 2007-084 en date du : 25 août 2005 Arrêté de désignation n° : 2009-004 en date du : 19 janvier 2009 Responsable désigné : Fanny Tournier Organisme de rattachement : INRAP Maître d'ouvrage des travaux : Ville
  • de Thorigné-Fouillard Nature de l'aménagement : ZAC économique Opérateur chargé des travaux : INRAP inter région Exploitant (s) : Surface du projet d'aménagement : 99 461 m2 Dates d'intervention sur le terrain : du 2/03/2009 au 20/03/2009 Surface diagnostiquée : 90 651 m 2 % de la
  • '" ' 1 de Gripps •!/ s Poprune LlJiBWgt- •Thoriené-Fouiitaì f «m'te'tsfliiel ''SfcrSil ; ^ teyer pJS I» GWùtós "^.i-.. Çj« Torts Marti le f erfai Fort BdoMéif (a Victoire lia Bégaudière I I I I ISM tranche t (avril 2005) tranche 2 (mars 2006) t ranche 2 ¡mars 2009) ri» PS
  • ®?-'" d' u M , &ùline1 • - Figure 1 - Carte topographique au 1/25000, localisation de l'opération. 7 Figure 2 - Extrait du cadastre révisé sur lequel figure l'emprise de l'opération. REÇU ^ 2 8 LE JAM. 2009 Liberté » Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE S.N.R.a.P. g
  • MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Arrêté n° 2009-004 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2007-084 du 10
  • sera notifié au directeur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, à la mairie de Thorigné-Fouillard ; Fait à Rennes, le 19 janvier 2009 pour fe Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'flle et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le
  • \ — 3 *e= « ^ l _ cî5' Emprise du projet (tranche II, 2009) — « C ^ 60 / f ^ ! C = . I < C«•t.o ZT 3 —^ Il 37 SCC^ C S - 3 _—. -^TT- 48 C ^ — r a ^ ^ n , 15 LES STRAXnVR.ES ARCHEOLOGIQUES Les traces archéologiques relevées sont toutes du type « fossoyé
RAP02501.pdf (QUEVEN (56). occupations rurales antiques et contemporaines à Croisamus - le Grand Poteau. rapport de diagnostic archéologique)
RAP02508.pdf (SAINT-RENAN (29). les vestiges archéologiques médiévaux et modernes de Keravel. rapport de diagnostic)
  • institut national de recherchesarchéologiques préventives In rap + + + + + + Réf. INRAP : DA 05026301 Arrêtés 2008/023 et 2009/066 m Saint-Renan, Keravel (Insee 29 260 Finistère) Liberté * Egalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE n i n i s t è r e d e la Culture et de
  • , Société GUENA avec la collaboration du Centre de recherche archéologique du Finistère Rennes : S.R.A. de Bretagne Décembre 2009 ZS08 LES VESTIGES ARCHÉOLOGIQUES MÉDIÉVAUX ET MODERNES DE KERAVEL EN SAINT-RENAN, FINISTÈRE d r a c SRA " 3 DEC, 2338 COURRIER ARRIVEE SAINT-RENAN
  • modificatif est émis (2009/066, cf. annexes), englobant toutes les parcelles concernées par ces deux projets. Sont concernées les parcelles CA 49, 53, 54, 55 et D 361, 825, 828, 831, 834, 836, 838, 840, 844 sises au sud-est de la commune. Cette opération de diagnostic 9 archéologique
RAP02512.pdf (CARHAIX-PLOUGUER (29). cité du Moulin à Vent - route de Rostrenen, parcelle b 806. rapport de diagnostic)
  • Institut national de recherches archéologiques préventives Rapport de diagnostic Liberté * Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DRAC-SRA ministère de la Culture et de la Communication ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 2009 1 5 DEC. 2009 COURRIER
  • ARRIVEE Gaétan LE CLOIREC CARHAIX-PLOUGUER (29) « Cité du Moulin à Vent » Route de Rostrenen parcelle B 806 (Ille-et-Vilaine) 23.11.09-24.11.09 Arrêté de prescription n° 2009-088 Projet INRAP n° DA05033601 INRAP Direction interrégionale Grand-Ouest : 37, rue du Bignon, CS 6773 7
  • Ordonnées : 2380421 Altitude moyenne : 165 m NGF Aménageur : commune de Carhaix-Plouguer Arrêté de prescription n° : 2009-088 Arrêté de désignation n° : 2008-103 Titulaire : Gaétan Le Cloirec Organisme de rattachement : INRAP Motif de l'intervention : Saisine en vertu des articles 10 et
  • MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 3 | AOt/T 2009 Libtrti • tgallti ■ Frnttrnilé PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE I |- ■ ^ •/V R A P . le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ilfe-et-Vilaine, Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l'ordre national du
  • mérite ARRETE n° 2009-088 modifiant l'arrêté n° 2009-036 portant prescription de diagnostic archéologique VU le code du Patrimoine, notamment son livre V ; VU la loi n" 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive, modifiée ; VU le décret n° 2004-490 du 3 juin 2004
  • relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive ; VU, la saisine par courrier en date du 16 mars 2009 par la ville de Carhaix-Plouguer, représentée par Monsieur Serge COUTELLER, adjoint chargé de l'urbanisme demandant en vertu des articles 10
  • reçue le 18 mars 2009 par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne, Service Régional de l'Archéologie ; CONSIDERANT que, en raison de leur localisation, les travaux envisagés sont susceptibles d'affecter des éléments du patrimoine archéologique ; caractérisé par
  • ; ARRETE Article 1" : l'arrêté n° 2009-036 est modifié comme suit : Région : Bretagne Département : Finistère Commune : CARHAIX-PLOUGUER Lieu-dit : Cité du Moulin à Vent, route de Rostrenen Cadastre : section : B parcelles : 806 Le diagnostic archéologique comprend, outre une
  • et Monsieur le Maire de Carhaix-Plouguer, Hôtel de Ville, BP 258,29837 Carhaix-Plouguer cedex. Fait à Rennes, le 26 août 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateur régional de
  • Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilalne, Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l'ordre national du mérite Prescriptions de diagnostic archéologique annexées à l'arrêté préfectoral numéro 2009-088 région : Bretagne département Finistère commune
  • terrain et constitue une partie du même projet concerné par la prescription 2008-183 en date du 26 novembre 2008 demandé par SCI Carhaix Immo. Il sera logique d'associer les deux diagnostics. Fait à Rennes, le 26 août 2009 pour le'Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et
  • Adresse Téléphone / télécopie Représenté par son Maire 1.3 Service instructeur Service régional de l'Archéologie de : Téléphone / télécopie Dossier suivi par Bretagne 02 99 84 59 00 / 02 99 84 59 19 Michaël BATT 1.4 Opération Arrêté préfectoral n°2009-036 du 01/04/2009 reçu à
  • l'Inrap le 07/04/2009 Modifié par l'arrêté n° 2009-088 du 26/08/2009. Numéro d'opération SRA Nature de l'opération Diagnostic Cadre de l'opération Surface à traiter 10 000 m2 Calendrier prévisionnel A déterminer ultérieurement Responsable pressenti Gaétan Lecloïrec 2 . PROBLEMATIQUE
  • SCIENTIFIQUE Conformément à l'arrêté de prescription n°2009-036, l'objet du diagnostic consiste à reconnaître l'existence et l'état de conservation des vestiges archéologiques. Cette étude doit permettre de rassembler tous les éléments techniques et scientifiques permettant l'élaboration
  • fax 33 (0)2 23 36 00 50 www.inrap.fr Projet de diagnostic DA050336O1 - CARHAIX PLOUGUER, Cité du Moulin à Vent - Roule de Rostrenen 24 septembre 2009 Page 3 sur 3 4. METHODES ET TECHNIQUES ENVISAGEES Le diagnostic consistera dans la réalisation de tranchées de sondage ou de
  • (pour l'ouverture) Pelle à chenilles : 2 jours ( pour le rebouchage ) Fait à Cesson-Sévigné, le 24 septembre 2009 Michel BAJLL1EU Adjoint Scientifique et Technique DA05033601 - CARHAIX PLOUGUER, Cilé du Moulin à Vcnl - Roule de Rostrenen 24 septembre 2009 REÇU libtrtl • Égalllt
  • ■ Frmurniti RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 28 MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION LE SEP. 2009 PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ilte-et-Vilaine, Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l'ordre du Mérite Arrêté n* 2009-103 portant
  • désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2009-088 du 26 août 2009 VU la loi n" 2001-44 du 17 janvier 2001 modifiée, relative à l'archéologie préventive, notamment son article 2; VU le décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif
  • aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive, notamment son article 13. VU l'arrêté n" 2009-088 du 26 août 2009 portant prescription d'un diagnostic archéologique à réaliser à Cartiaix-Pkxiguer - cité du moulin à vent - route de Rostrenen (29
  • ) ; CONSIDERANT que le responsable d'opération n'a pas été désigné par l'arrêté susvisé ; ARRETE Article 1" : Monsieur Gaétan Le Cloirec - Institut national de recherches archéologiques préventives est désigné(e) responsable scientifique du diagnostic prescrit(e) par l'arrêté n° 2009-088 du 26
RAP02509.pdf (CONCARNEAU (29). la Haie, parcelle zs269p. rapport de diagnostic)
  • Institut national de recherches archéologiques préventives Inrap+ Rapport de diagnostic Liberté • Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2009 ministère de la Culture et de la Communication DRAC-SRA ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 1 0 DEC, 2009
  • COURRIER ARRIVEE Gaétan LE CLOIREC CONCARNEAU (29) La Haie parcelle ZS.269p (Ille-et-Vilaine) 30.11.09-01.12.09 Arrêté de prescription n° 2009-073 Projet INRAP n° DA05034101 INRAP Direction interrégionale Grand-Ouest : 37, rue du Bignon, CS 67737 35577 Cesson-Sévigné Cède: 25o
  • Altitude moyenne : 70 m NGF Arrêté de prescription n° : 2009-073 Arrêté de désignation n° : 2008-110 Titulaire : Gaétan Le Cloirec Organisme de rattachement : INRAP Motif de l'intervention : permis d'aménager Exploitant : Dates de l'intervention : 30/11/09 - 01/12/09 Surface
  • PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l'Ordre du mérite ARRETE n* 2009-097 modifiant l'arrêté n° 2009-073 du 10 juillet 2009 portant prescription de diagnostic archéologique VU le code
  • permis d'aménager n° PA 090390800008 pour un terrain situé à Concameau, lieudit La Haie (Finistère); reçu(e) le 8 juillet 2009 par la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne, service régional de l'archéologie ; VU, l'arrêté portant prescription de diagnostic
  • archéologique n° 2009-073 du 10 juillet 2009 ; CONSIDERANT que, en raison de leur localisation, les travaux envisagés sont susceptibles d'affecter des éléments du patrimoine archéologique ; en effet des vestiges d'époque gallo-romaine (substructions, fondations en petits moellons, tuiles et
  • faire l'objet ; ARRETE Article 1" : l'arrêté n° 2009-073 est modifié comme suit : Région : Bretagne Département : Finistère Commune : CONCARNEAU Lieu-dit : La Haie Cadastre : section : ZS parcelles : 269 p Le propriétaire est : Jacques CABIOCH - 14 chemin Moulin de la
  • archéologiques préventives et à M. Jacques CABIOCH, 14 chemin Moulin de la Haie, 29900 Concameau . Fait à Rennes, le 15 septembre 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le directeur-adjoint, Jean-Luc Guinement
  • de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Prescriptions de diagnostic archéologique annexées à l'arrêté préfectoral numéro 2009-073 région : Bretagne département Finistère commune : CONCARNEAU lieu-dit : La Haie cadastre : section : ZS parcelles : 269 p
  • préventive complémentaire avant les travaux d'aménagement si l'état de conservation des vestiges le nécessite. Fait â Rennes, le 10 juillet 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateur régional de
  • Monsieur Jean Cabioch 13 Service instructeur Service régional de l'Archéologie de : Téléphone / télécopie Dossier suivi par Bretagae 02 99 84 59 00 / 02 99 84 59 19 Jean-Yves Tinevez 1.4 Opération Arrêté préfectoral ^2009-073 du 10/07/2009 reçu à l'Inrap le 27/07/2009 Modulé par
  • l'arrêté n° 2009-097 du 15/09/2009. Numéro d'opération SRA Nature de l'opération Diagnostic Cadre de l'opération milieu rural Surface à traiter 3 070 m1 Calendrier prévisionnel décembre 2009 Responsable pressenti Gaétan Lccloïrec 2. PROBLEMATIQUE SCIENTIFIQUE Conformément à l'arrêté de
  • prescription n°2009-073, l'objet du diagnostic consiste à reconnaître l'existence et l'état de conservation des vestiges archéologiques. Cette étude doit permettre de rassembler tous les éléments techniques et scientifiques permettant l'élaboration d'un éventuel projet de fouille préventive
  • Projet de diagnostic DA0S034IO] - CONCARNEAU, La Haie 30 septembre 2009 Page 3 sur 3 4. METHODES ET TECHNIQUES ENVISAGEES Le diagnostic consistera dans la réalisation de tranchées de sondage d'environ 20m de long disposées en quinconce et régulièrement réparties sur l'ensemble du
  • documentation) Dessinateur : 5 jours Spécialiste : 5 jours (céramologue) Topographe : 1 jour 5.3.3 Moyens de terrassement à mettre en œuvre : Pelle à chenilles : 5 jours et 1 transfert (pour l'ouverture et le rebouchage) Fait à Cesson-Sévigné, le 30 septembre 2009 Michel BAILLLEU Adjoint
  • Scientifique et Technique DA050341O1 - CONCARNEAU, La Haie 30 septembre 2009 I h GCT. ZG09 libmi • Égalité • FrcUrnili RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine
  • , Chevalier de la Légion d'honneur, Chevalier de l'ordre du Mérite Arrêté n° 2009-110 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2009-073 du 10 juillet 2009 VU la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 modifiée, relative à
  • l'archéologie préventive, notamment son article 2; VU le décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive, notamment son article 13. VU l'arrêté n° 2009-073 du 10 juillet 2009 portant prescription d'un diagnostic
  • du diagnostic prescrire) par l'arrêté n° 2009-073 du 10 juillet 2009 susvisé. Article 2 : Le directeur régional des affaires culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au directeur de PINRAP et à la mairie de Concameau. Fait à Rennes, le 9 octobre
  • 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateur régional de l'archéologie, Stéphane Deschamps destinataires : JNRAP Gaétan Le CMagcopie à mairie de Concameau Arrêté de désignation 15
RAP02491.pdf (SAINT-GONDRAN (35). le pont du Gué, lots b et c. rapport de diagnostic)
  • SAINT-GONDRAN (Ille-et-Vilaine) Le Pont du Gué - lots B et C (parcelles A 835 et 836p) i.-^hr' A ^ •SRA c o , , " * * * ® D.F.S. de sondages archéologiques 29/06 - 03/07/2009 ^Rl\/p (Arrêté de prescription n° 2008-055) Sous la direction de Gaétan Le Cloirec avec la
  • l'Enseignement supérieur et de la Recherche KM Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c SOMMAIRE 1 . Données administratives, techniques et scientifiques Fiche signalétique__ Générique_ Notice scientifique Fiche d'état du site 2. Résultats de
  • . Interprétation P- 20 p. 28 p. 32 2.3. Conclusion p 34 . Inventaires techniques P- 35 2 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Juillet 2009 Données administratives, techniques et scientifiques Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c
  • Juillet 2009 FICHE SIGNALETIQUE LOCALISA TION DE L 'OPÉRA TION Département : Ille-et-Vilaine COMMUNE : Saint-Gondran Lieu dit ou adresse : Le Pont du Gué Section(s) et parcelle(s) : A 835 et 836p IDENTITE DE L'OPERA TION Arrêtés n° 2008/055 en date du 28/03/2008 Nature : sondages
  • archéologiques Date d'intervention : du 29/06/2009 au 03/07/2009 TITULAIRE (nom et prénom) : Le Cloirec Gaétan Organisme de rattachement : I.N.R.A.P. Propriétaire du terrain : Mme Denise Dupré Protection juridique : - Motif de l'opération : saisine en vertu de l'article 10 du décret 2004
  • des débris de toitures en tuiles. LIEU DE DEPOT : du mobilier : dépôt départemental REFERENCES ANNEE : 2009 des fonds documentaires : S.R.A. Bretagne BIBLIOGRAPHIQUES DU DFS AUTEUR (nom, prénom) : Le Cloirec Gaétan COLLABORATEUR(S) : Philippe Cocherel, Vincent Pommier et
  • Françoise Labaune-Jean TITRE : SAINT-GONDRAN (Ille-et- Vilaine), Le Pont du Gué - Lots B et C Sous-titre : DFS de sondages archéologiques Nombre de volumes : 1 nbre de pages : 36 nbre fig. : 17 4 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Juillet 2009
  • ., adjoint scientifique et technique) Thomas ARNOUX (I.N.R.A.P., assistant de l'AST) Marie-Madeleine N O L I E R (I.N.R.A.P., logisticienne) Terrassements : Entreprise Agrivert, L i f f r é (35). 5 Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c NOTICE
  • pourrait alors se mettre en place au début du Moyen Age et préfigurer la physionomie actuelle du paysage. Fig. 1 : creusement colmaté avec un lit de tuiles recouvert d'un « bouchon » (cl. G. Le Cloirec / Inrap - 2009) d'argile 6 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué
  • archéologique. Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c , I» BiBanjwais: / , Juillet 2009 ni iJ fk Foujtfiy^ii b knt * Iretaiofd i ¿••3 £ i Intuy ¿j /Ûu»»oui»iï i r #%!« Pont éi ft*r Ai.f^aKTr-^.M- ¡.i larattta ~sm~n Fig. 2 : localisation du
  • site sur la carte IGN au 1/25000e (source Géoportail 2009) 8 Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Fig. 3 : localisation du site dans le cadastre actuel (D.A.O G. Le Cloirec /Inrap 2009). 9 Saint-Gondran (Ille-et-Vilaine) - Le Pont
  • du Gué - Lots b et c Juillet 2009 Liber lé ' Égalité ' Fraitrmté RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION REÇU LE PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE AVR le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-VilaineL N . R . A , R G 0 Officier de
  • Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Il sera exécuté conformément au projet d'opération élaboré par cet opérateur sur la base des prescriptions annexées au présent arrêté Article 3 : Le mobilier archéologique recueilli au cours de l'opération
  • INRAP copie à : mairie de Saint-Gondran DDE d'Ilie-et-Vilaine préfecture de région Copie de l'arrêté de prescription 2 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Juillet 2009 Liberté * Egalité R Î N J B U Q J J E • Fraternité FRANÇAISE MINISTERE DE LA
  • , Soute de Bennes 36530 LA MEZ 1ERE rêi: 02-W-M-M-41 SSAINT-GONDRAN - Le Pont du Gué Lote B et C 1 EMPRISE DU DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Page 2 sui 3 FICHE DE PROJET DE DIAGNOSTIC Réf du pr ojet
  • Opération Arrêté préfectoral n°2008 - 055 du 28/03/2008 reçu à l'Inrap le 02/04/2008 Numéro d'opération SRA Nature de l'opération Cadre de l'opération Surface à traiter Calendrier prévisionnel Responsable pressenti Diagnostic milieu rural 2595 m2 A partir de janvier 2009 Romuald
  • CEDEX tél 33 (0)2 23 36 0 0 4 0 fax 33 (0)2 2 3 36 00 50 www inrap fr Copie du projet d'intervention 1 DAÛ5023802 - S A I N I Q O K D R A N . Le Pont d u Qvt - Lots B & C 28 mai 2008 Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c Page 3 sur 3
  • P o n t du G n s - Lots B & C 23 mai 2003 Copie du projet d'intervention 1 Juillet 2009 Saint-Gondran (Ille-et- Vilaine) - Le Pont du Gué - Lots b et c mm K Ç U L £ Libirté • Égalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
  • A/. PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ilie-et-Vilaine, Arrêté n° 2009-030 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive prescrite par arrêté n° 2008-055 du 28 mare 2008 V U la loi n° 2001-44 du 17 janvier
  • recherches archéologiques préventives, à la mairie de Saint-Gondran ; Fait à Rennes, le 25 mars 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateur régional de l'archéologie, Stéphane Deschamps
RAP02474.pdf (RENNES (35). Couvent des Jacobins, tranche 2. rapport de diagnostic)
  • » R E N N E S (Ille-et-Vilaine) Couvent des Jacobins (Tranche 2) -Ou ? 3 j « l . J " Rapport de sondages archéologiques 02/02-20/03/2009 % (Arrêté de prescription initial n° 2007-001 Arrêté de prescription n° 2008-133) Par Gaétan Le Cloirec avec la collaboration de
  • Paul-André Besombes, Rozenn Colleter, Stéphane Jean et Françoise Labaune-Jean. , + Institut national de recherches archéologiques préventives RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 Février - Mars 2009 RENNES (35) - Couvent des Jacobins SOMMAIRE 1 . Données
  • p. 155 Bibliographie_ P- 157 . Inventaires techniques p. 163 3 • RENNES (35) - Couvent des Jacobins 4 i Février - Mars 2009 Février - Mars 2009 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Données administratives, techniques e, s e i e ^ RENNES (35) - Couvent des
  • Jacobins Février - Mars 2009 Février - Mars 2009 RENNES (35) - Couvent des Jacobins FICHE S I G N A L E T I Q U E LOCALISATION Département : llle et Vilaine DE L'OPÉRATION COMMUNE : Rennes Code INSEE : 35238 Lieu dit ou adresse : Couvent des Jacobins Année cadastre
  • Date d'intervention : du au 02/02/2009 au 20/03/2009 TITULAIRE (nom et prénom) : Le Cloirec Gaétan Organisme de rattachement : I.N.R.A.P. Aménageur : Rennes-Métropole Protection juridique : Monument historique classé Motif de l'opération : demande volontaire de diagnostic Maître
  • DEPOT : du mobilier : dépôt de l'état à Rennes REFERENCES ANNEE : 2009 des fonds documentaires : S.R.A. Bretagne BIBLIOGRAPHIQUES DU DFS AUTEUR (nom, prénom) : Le Cloirec Gaétan COLLABORATEUR(S) ayant participé à la rédaction du RFO : Paul-André Besombes, Rozenn Colleter
  • Jacobins Février - Mars 2009 GENERIQUE Intervenants : Suivi de l'opération : Gaétan LE CLOIREC (I.N.R.A.P., ingénieur de recherches, responsable de l'opération) Stéphane DESCHAMPS (Conservateur Régional de l'Archéologie Bretagne) Laurent AUBRY (I.N.R.A.P., assistant d'études
  • . Espaces intérieurs : Les parties couvertes des bâtiments conventuels ont été abordés entre le 2 février et le 20 mars 2009. Les sondages ont été implantés en fonction des problématiques concernant l'occupation gallo-romaine et l'agencement interne de l'établissement religieux. Les
  • retrouvés dans le réfectoire, le chœur de l'église et les galeries ouest et sud du cloître. Il s'agissait toujours de sols en tomettes dont la disposition RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 composait des décors particuliers et restituables. La recherche des sols
  • : vue générale du sondage 20 réalisé dans le chœur de (cl. G. Le Cloirec / Inrap 2009). 10 l'église RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 t 50 m Fig. 2 : localisation des sondages archéologiques (cl. G. Le Cloirec /Inrap 2009). réalisés au couvent des
  • Jacobins 11 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 FICHE D'ETAT DU SITE Tous les sondages sont restés ouverts à l'issue du diagnostic archéologique à la demande des représentants de Rennes-Métropole. Cet accord devait permettre à l'aménageur d'effectuer lui-même
  • surface totale Tableau 1 : surfaces ouvertes lors des 12 sondages. RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 ouroi Fig. 3 : localisation du site dans la ville actuelle (carte IGN16 Rennes-Granville au 1/100 000(f). 13 RENNES (35) - Couvent des Jacobins
  • Février - Mars 2009 100 m Fig. 4 : localisation 14 du site dans le cadastre actuel (D.A.O. G. Le Cloirec /Inrap 2009). RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 b^s" a 1 ? ï i" Liberté • Egalité • Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE t. 0 ! SEP, 2008 MINISTERE DE
  • prescriptions annexées au présent arrêté Copie de l'arrêté de prescription tranche 2 15 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 Article 3 : Le mobilier archéologique recueilli au cours de l'opération de diagnostic est conservé par l'opérateur d'archéologie préventive
  • Jacobins Février - Mars 2009 Liberté • Égalité - Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Prescriptions de diagnostic archéologique annexées à
  • terrain seront également mobilisées pour cette opération Copie de l'arrêté de prescription tranche 2 17 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 Objectifs : L'objectif des sondages est de livrer le maximum d'éléments de connaissance et de compréhension des
  • Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Viiaine, le directeur régional des affaires culturelles, le conservateu rchéologie, Stéphane Deschamps Copie de l'arrêté de prescription tranche 2 18 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 Copie de l'arrêté de
  • prescription tranche 2 19 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Février - Mars 2009 AB0421 8150m2 Sources ©DGI - Fond de plan cadastra! ® Juin 2001 6 vile de Rennes QAFU cadastral - Fond de plan municipal ©janvier 2001 Copie de l'arrêté de prescription tranche 2 20 20 10 Février
  • - Mars 2009 RENNES (35) - Couvent des Jacobins Page 2 sur 3 FICHE DE PROJET DE DIAGNOSTIC Réf. du projet : DA05019102 Affaire suivie par : Michel BAILL1EU 1 IDENTIFICATION I l Site Département : Commune : Lieu-dit Nature du projet : Références cadastrales Ille et Vilaine Rennes
  • traiter Calendrier prévisionnel Responsable pressenti Diagnostic milieu urbain 2670 m2 A partir du 02 février 2009 Gaétan Lecloïrec 2 PROBLÉMATIQUE SCIENTIFIQUE Conformément à l'arrêté de prescription n°2008-133, l'objet du diagnostic consiste à reconnaître l'existence et l'état de