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  • Operation type > opération préventive de diagnostic (retirer)
  • Date > 2009 (retirer)
  • Creator > BEUCHET Laurent (retirer)

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Auteur
BEUCHET Laurent [X]
Type d'opération
opération préventive de diagnostic [X]
Commune
Département
Date (Année)
2009 [X]

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RAP02496.pdf (RENNES (35). porte Saint-Germain. rapport de diagnostic)
  • Rennes (Ille-et-Vilaine) Porte , / 30Cì Saint-Germain JR RAPPORT DE DIAGNOSTIC Arrêté de prescription n° 2009-014 du 26 janvier 2009 Opération INRAP n°DA 05032701 Laurent BEUCHET Inrap Octobre 2009 semtcar %/? Rapport de sondages archéologiques FICHE SIGNALÉTIQUE
  • : 30125 Y : 35331 Statut du terrain : (au regard des législations sur le patrimoine et l'environnement) Propriétaire du terrain : Ville de Rennes Arrêté de prescription n° : Arrêté de désignation n° : 2009-014 en date du 26 janvier 2009 2009-027 en date du 25 mars 2009 Responsable
  • , la saisine par courrier en date du 08 janvier 2009 par Monsieur le Président dé Rennes Métropole demandant en vertu des articles 10 et 12 du décret 2004-490 pris en application de la loi 2001-44 modifiée relative â l'archéologie préventive, la réalisation d'un diagnostic
  • archéologique sur le terrain situé Rennes, Place Saint-Germain reçue le 12 janvier 2009 par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne, Service Régional de l'Archéologie ; CONSIDERANT que, en raison de leur localisation, les travaux envisagés sont susceptibles d'affecter
  • COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Viialne, Prescriptions de diagnostic archéologique annexées à l'arrêté préfectoral numéro 2009-014 région : Bretagne département : Ille-et-Vflaine commune : Rennes lieu-dit : Place
  • ....) Objectifs : L'objectif de ce diagnostic est de positionner les deux tours de la porte dite Saint-Germain de l'enceinte médiévale de Rennes, d'observer fe cas échéant l'état de conservation des vestiges et notamment la hauteur conservée des tours. Fait à Rennes, le 26 janvier 2009 pour
  • • FraUrnîli RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTËRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION PREFECTURE DE LA REGION BRETAGNE le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille-et-Vilaine, Arrêté n" 2009-027 portant désignation du responsable scientifique de l'opération d'archéologie préventive
  • prescrite par arrêté n° 2009-014 du 26 janvier 2009 V U la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 modifiée, relative à l'archéologie préventive, notamment son article 2; V U le décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie
  • préventive, notamment son article 13. V U l'arrêté n° 2009-014 du 26 janvier 2009 portant prescription d'un diagnostic archéologique à réaliser à Rennes - place Saint-Germain (35) ; CONSIDERANT que le responsable d'opération n'a pas été désigné par l'arrêté susvisé ; ARRETE Article 1er
  • : Monsieur Laurent Beuchet - Institut national de recherches archéologiques préventives est désigné(e) responsable scientifique du diagnostic prescrire) par l'arrêté n° 2009-014 du 26 janvier 2009 susvisé. Article 2 : Le directeur régional dès affaires culturelles est chargé de
  • l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au directeur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives, à la mairie de Rennes ; Fait à Rennes, le 25 mars 2009 pour le Préfet de la région de Bretagne, Préfet d'Ille et Vilaine, le directeur régional des affaires
  • éléments dans la réflexion sur la future station, la SEMTCAR a souhaité la réalisation d'un diagnostic archéologique visant à localiser les vestiges éventuels de la porte et d'en préciser l'état de conservation. Le diagnostic a été réalisé du 25 mai au 4 juin 2009, par une équipe de