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Auteur
MONNIER Bernard [X]
Type d'opération
Département
35 [X]
Date (Année)
2007 [X]

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Trier par Titre : ascendant / descendant
RAP02437.pdf ((35). campagne de prospection en pays de Redon)
  • (35). campagne de prospection en pays de Redon
  • 35
  • GENERALE DES IMPOTS épartement : EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE 35 Section : ZK01 Echelle d'origine : 1/2000 mmune : Echelle d'édition : 1/2000 INS-SUR-0UST(13) Date de l'édition : 19-01-2007 Numéro d'ordre du registre de Extrait certifié conforme au plan |>nstatation
  • IMPOTS fJplirteTneTit" EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE Section : YI01 j 35 Echelle d'origine : 1/2000 j Commune : Echelle d'édition : 1/2000 ~llNS-SUR-OUST(13) Numéro d'ordre du registre de t istatation des droits: Date de l'édition : 19-01-2007 Extrait certifié
  • 256 o.g [g la Chapelle-de DIRECTION GENERALE DES IMPOTS jépartement : EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE | 35 Section : 0E01 Echelle d'origine : 1/2000 gOmmune : Echelle d'édition : 1/2000 lENAC (237) Date de l'édition : 20-02-2007 Propriétaire Numéro d'ordre du
  • CERAPAR Centre d'Etudes et de Recherches Archéologiques du Pays de Rennes Déclaration de découverte archéologique A retourne* »y Annexe l .i Service Régional de l'Archéologie de Bretagne «.lue dj Chapitre. 35
  • DES IMPOTS EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE département : Section : ZD01 Echelle d'origine : 1/2000 ES5 Echelle d'édition : 1/2000 | Commune : Date de l'édition 3AINS-SUR-OUST (13) 19-01-2007 Extrait certifié conforme au plan | Numéro d'ordre du registre de
  • 5290 ■ 47° 45' 5289 " 5288 - DIRECTION GENERALE DES IMPOTS EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISE ■épartement : Section : 0E01 Echelle d'origine : 1/2000 ^ommune : Echelle d'édition : 1/2000 BîENAC (237) Date de l'édition : 20-02-2007 Propriétaire | Numéro d'ordre du
  • CADASTRAL INFORMATISE Section : ZW01 Echelle d'origine : 1/2000 Echelle d'édition : 1/2000 Date de l'édition : 20-02-2007 Propriétaire I Numéro d'ordre du registre de lonstatation des droits: Nchet du service d'origine Extrait certifié conforme au plan fin de POULPIOUET
  • ET VILAINE Commune : BRUC-SUR-AFF Section : ~7 ^> Echelle d'origine : Echelle d'édition : 1/2000 Date de l'édition : 20/02/2007 Numéro d'ordre du registre de constatation des droits : Cachet du service d'origine : Centre des Impôts foncier de : REDON 1 RUE DES ECOLES BP 90325
  • Charles de Gau le 35603 REDOÎN Tél. 02 99 71 11 19-01-2007 2: Î K Service du Cadastre Déclaration de découverte archéologique A rdouno- ~ Annexe !.. Service Régional de rArchéologie de Bretagne G. rue du Chxpftje. 15CH-< Reme* Cedex. Première mention = Données complémentaires